Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

161 questions

  1. Question n° 11436 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Avenir de l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10283 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Destructions de vestiges archéologiques intervenus sur le chantier de restauration de la cathédrale Notre-Dame à Paris

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10003 posée par M. Bruno Belin

    Arrêts de projets de construction communaux imposés par la direction régionale des affaires culturelles

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07407 posée par M. Pierre Charon

    Création d'un musée de la cathédrale Notre-Dame de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07088 posée par M. Jean Louis Masson

    Rapatriement des dépouilles de soldats français morts en Indochine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06965 posée par Mme Céline Brulin

    Développement de l'archéologie préventive pour les zones concernées par le recul du trait de côte

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06076 posée par Mme Christine Herzog

    Délais raisonnables et prise en charge financière des fouilles archéologiques

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05939 posée par M. Jean Louis Masson

    Rapatriement des dépouilles de soldats français morts en Indochine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04889 posée par M. Sebastien Pla

    Conséquences pour les ressources des collectivités et des centres d'architecture d'urbanisme et d'environnement des nouvelles modalités de perception de la taxe d'aménagement

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03657 posée par M. Philippe Mouiller

    Difficultés des petites communes rurales face aux coûts engendrés par les fouilles archéologiques

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible