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187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

187 questions

  1. Question n° 12721 posée par M. Claude Huriet

    Personnels contractuels employés par l'association pour les fouilles archéologiques nationales

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11968 posée par M. Georges Gruillot

    Opérations de fouilles faisant suite à une découverte

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12103 posée par M. Bernard Barbier

    Politique en faveur des associations de bénévoles pratiquant des fouilles archéologiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13237 posée par M. René Rouquet

    Protection et financement des fouilles archéologiques en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20294 posée par M. Ivan Renar

    Destruction de vestiges archéologiques à Rodez

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20424 posée par M. Alfred Foy

    Insuffisance du dispositif juridique en matière d'archéologie

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20554 posée par M. Jacques Legendre

    Situation de l'archéologie

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20572 posée par M. Michel Sergent

    Archéologie française

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20601 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Financement de l'archéologie dite préventive

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21021 posée par M. Serge Mathieu

    Sauvegarde des sites archéologiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible