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187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
187 questions
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Question n° 11436 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Avenir de l'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 10283 posée par M. Pierre Ouzoulias
Destructions de vestiges archéologiques intervenus sur le chantier de restauration de la cathédrale Notre-Dame à Paris
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 10003 posée par M. Bruno Belin
Arrêts de projets de construction communaux imposés par la direction régionale des affaires culturelles
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0931S posée par M. Daniel Gueret
Financement des diagnostics archéologiques préventifs réalisés par les collectivités territoriales
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
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Question n° 07407 posée par M. Pierre Charon
Création d'un musée de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0719S posée par M. Bruno Rojouan
Fouilles archéologiques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 07088 posée par M. Jean Louis Masson
Rapatriement des dépouilles de soldats français morts en Indochine
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 06965 posée par Mme Céline Brulin
Développement de l'archéologie préventive pour les zones concernées par le recul du trait de côte
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0572S posée par M. François Bonneau
Fouilles archéologiques préventives
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
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Question n° 06076 posée par Mme Christine Herzog
Délais raisonnables et prise en charge financière des fouilles archéologiques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence