Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 19328 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Activité sportive des patients et exercice du métier de masseur-kinésithérapeute

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20467 posée par M. Maurice Vincent

    Sport sur ordonnance

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21348 posée par M. Jean-Claude Carle

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21434 posée par M. Éric Doligé

    Décret fixant les conditions de dispensation des activités physiques adaptées

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21435 posée par M. Pierre Médevielle

    Inquiétude des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21517 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Masseurs-kinésithérapeutes et professeurs de sport

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21537 posée par M. Loïc Hervé

    Condition de dispensation du sport sur prescription médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21566 posée par M. Christian Namy

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21571 posée par M. André Trillard

    Inquiétudes des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21732 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Conditions permettant aux professeurs de sport de se substituer aux masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible