Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

88 questions

  1. Question n° 03282 posée par M. Roland Courteau

    Associations de l'Aude: suppression de postes mis à disposition

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03356 posée par M. André Meric

    Associations scolaires: suppression des mises à disposition

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03393 posée par M. André Meric

    Associations scolaires: suppression des mises à disposition

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03642 posée par M. Marcel Debarge

    Suppression des mises à disposition

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08480 posée par M. André Meric

    Suppression de postes de mis à disposition auprès d'associations complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02306 posée par M. Hubert Haenel

    Nombre d'enseignants mis à disposition

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23723 posée par M. Marc Boeuf

    Rémunération des personnels mis à disposition des associations par le ministère de l'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0162S posée par M. René-Pierre Signé

    Financement des comités de liaison des associations complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08497 posée par M. André Boyer

    Financement des associations développant des actions post et périscolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08534 posée par M. Philippe Richert

    Associations complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible