Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

128 questions

  1. Question n° 04267 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Subventions aux associations complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23653 posée par M. Bruno Rojouan

    Inciter à la lecture de loisir chez les jeunes Français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20534 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Modalités de labellisation d'un organisme local d'entraide et de solidarité

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17537 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Vacances apprenantes et partenaires à but commercial

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14607 posée par Mme Laure Darcos

    Dispense d'avance de frais associée aux complémentaires de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09031 posée par M. Roger Karoutchi

    Hausse de l'antisémitisme en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03519 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Directive « travel » et réseau « jeunesse au plein air »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1056S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Baisse programmée des dotations horaires de collèges en Côte-d'Or

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11671 posée par Mme Sophie Primas

    Place des mouvements pédagogiques agréés dans les écoles supérieures du professorat et de l'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0678S posée par Mme Mireille Schurch

    Convention pluriannuelle d'objectifs des éclaireuses et éclaireurs de France

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Très faible