Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 04870 posée par M. Robert Tropeano

    Étiquetage nutritionnel obligatoire des aliments

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26282 posée par M. Bernard Murat

    Pesticides et protection des abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15561 posée par M. André Lejeune

    Composition de la commission départementale d'orientation de l'agriculture et du conseil départemental d'hygiène

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13783 posée par M. José Balarello

    Situation des petits agriculteurs dans les zones de montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12988 posée par M. Michel Sergent

    Utilisation du terme " fermier " pour les produits alimentaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0095S posée par M. Jean-François Picheral

    Réglementation communautaire sur l'étiquetage des vins

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0042S posée par M. Jacques Oudin

    Retrait des insecticides Gaucho et Régent

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0622G posée par Mme Yolande Boyer

    Reconquête de la qualité de l'eau en Bretagne

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18781 posée par M. Emmanuel Hamel

    Protection des animaux de ferme

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16896 posée par M. Philippe Richert

    Composition des farines animales données aux bovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible