Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

75 questions

  1. Question n° 11563 posée par M. Jacques Peyrat

    Avenir de la caisse autonome de retraite des médecins de France

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11524 posée par M. Georges Gruillot

    Mise en oeuvre du programme Alzheimer (circulaire du 16 avril 2002)

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11534 posée par M. Bernard Murat

    Retraite des médecins libéraux

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11365 posée par M. Henri de Richemont

    Réforme du système de l'avantage social vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11141 posée par M. Philippe Darniche

    Régime de retraite des médecins

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10920 posée par M. Alain Fouché

    Avenir de l'avantage social vieillesse (ASV) des membres du corps médical et de certaines professions de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10931 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Menace de disparition pesant sur l'avantage social vieillesse (ASV)

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10592 posée par M. André Boyer

    Régime d'allocation supplémentaire vieillesse (ASV) des médecins

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08451 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions de remboursement par la sécurité sociale française des actes médicaux prescrits dans un pays frontalier

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02465 posée par M. Louis Souvet

    Exercice de la profession de chirurgien-dentiste au sein d'une SELARL

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible