Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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580 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

580 questions

  1. Question n° 05094 posée par M. Louis Souvet

    Situation des centres de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05551 posée par M. Serge Lagauche

    Dépassement d'honoraires de certains médecins spécialistes libéraux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06216 posée par Mme Valérie Létard

    Droits aux indemnités journalières

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09777 posée par M. Yves Krattinger

    Honoraires des médecins spécialistes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10027 posée par Mme Françoise Férat

    Optimisation des dépenses de santé dans le secteur de la rééducation et de la réadaptation fonctionnelle

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10101 posée par Mme Évelyne Didier

    Revalorisation de l'AAH et exonération des personnes handicapées du forfait hospitalier

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10107 posée par M. Michel Doublet

    Situation de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11205 posée par M. Roger Besse

    Inquiétudes suscitées par le décret n° 2003-1010 parmi les associations gestionnaires de structures pour handicapés

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11350 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Fraudes dans l'emploi des cartes Vitale

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11440 posée par M. Louis Souvet

    Situation des centres de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible