Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

98 questions

  1. Question n° 07126 posée par M. Michel Canévet

    Digitalisation des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06943 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Identité numérique YRIS

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06367 posée par Mme Chantal Deseyne

    Accès aux médicaments innovants pour les malades atteints d'un myélome

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06277 posée par M. Jean-François Husson

    Mise à disposition de traitements innovants pour guérir le myélome multiple

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0567S posée par Mme Valérie Boyer

    Avenir des dépistages des cancers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06095 posée par Mme Marie Mercier

    Situation des malades du myélome multiple

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05912 posée par M. Daniel Laurent

    Malades atteints du myélome multiple et accès aux traitements innovants

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05659 posée par Mme Vivette Lopez

    Traitements innovants du myélome multiple

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05410 posée par M. Pierre Charon

    Plateformes téléphoniques des services publics

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05233 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Services publics injoignables

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible