Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

125 questions

  1. Question n° 25782 posée par Mme Michelle Demessine

    Absence de remboursement des soins de psychomotricité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25161 posée par Mme Françoise Gatel

    Négociations tarifaires entre les syndicats de dentistes et l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25090 posée par M. Michel Vaspart

    Expérimentation de la vente de médicaments à l'unité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24810 posée par M. Olivier Cigolotti

    Prise en charge du traitement entyvio dans le cas de la maladie de Crohn

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22892 posée par M. Dominique Bailly

    Accès aux services publics de la caisse d'allocations familiales et de la caisse primaire d'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22735 posée par M. Yves Détraigne

    Coût exorbitant des traitements anticancéreux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1440S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Prise en charge par l'assurance maladie du matériel d'aide à la personne d'occasion

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21232 posée par M. Bruno Retailleau

    Délais pour l'inscription sur la liste des produits et prestations remboursables par l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21237 posée par M. Yves Détraigne

    Coût exorbitant des traitements anticancéreux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21083 posée par Mme Gisèle Jourda

    Délais d'inscription des dispositifs médicaux sur la liste des produits et prestations remboursables par l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible