Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 37099 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evaluation des expérimentations en matière d'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16173 posée par M. Emmanuel Hamel

    Droits aux indemnités journalières de l'assurance maladie des travailleurs saisonniers : réduction des critères d'activité requis

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15900 posée par M. Emmanuel Hamel

    Diffusion aux caisses primaires d'assurance maladie d'instructions précises en matière d'inscription comptable des créances relatives à des recours contre des tiers

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15902 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place d'un circuit d'information des caisses primaires d'assurance maladie par les hôpitaux sur les frais d'hospitalisation en rapport avec un accident causé par un tiers

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15903 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration des procédures de signalement des accidents aux caisses primaires d'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08512 posée par M. Emmanuel Hamel

    Présence d'antennes des caisses primaires d'assurance maladie dans les quartiers sensibles

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05042 posée par M. Emmanuel Hamel

    Dispositif de gestion de la trésorerie du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04668 posée par M. Emmanuel Hamel

    Partenariat entre les pouvoirs publics et l'assurance maladie pour déterminer les orientations et les modalités de la régulation du système de soins

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible