Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 02070 posée par Mme Martine Berthet

Loups hybrides

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02073 posée par Mme Martine Berthet

Protection du pastoralisme et biodiversité

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02426 posée par M. Cédric Perrin

Plan d'action national « loup » 2018-2022

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02453 posée par M. Michel Raison

Plan d'action national contre les attaques de loups

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/12/2017
Pertinence
Question n° 02934 posée par M. Jean-Pierre Grand

Prise en compte du monde rural dans le plan loup 2018-2023

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

25/01/2018
Pertinence
Question n° 03051 posée par Mme Martine Berthet

Autorisation de tir de défense contre les loups hors quota de prélèvement

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/02/2018
Pertinence
Question n° 24960 posée par Mme Anne Ventalon

Modalités de recours aux tirs de prélèvement pour protéger les troupeaux contre les attaques de loups

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 25740 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Conditions de mise en oeuvre du plan loup

La question est caduque

09/12/2021
Pertinence
Question n° 26135 posée par Mme Frédérique Puissat

Inquiétude face aux nouveaux comportements du loup

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 2098S posée par M. Arnaud Bazin

Incohérences relatives à la gestion du loup en France

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence