Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

Question n° 13199 posée par M. Emmanuel Hamel

Nombre d'attaques de moutons imputables aux loups dans les Alpes-Maritimes, les Hautes-Alpes et en Savoie

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

24/12/1998
Pertinence
Question n° 13200 posée par M. Emmanuel Hamel

Mesures prétendues " équilibrées " permettant d'accompagner le retour du loup en France tout en maintenant le pastoralisme

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

24/12/1998
Pertinence
Question n° 18801 posée par M. Emmanuel Hamel

Présence du loup dans les hautes vallées montagnardes des Hautes-Alpes

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

16/09/1999
Pertinence
Question n° 19590 posée par M. Jacques Peyrat

Conséquences de la réapparition du loup dans les montagnes

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

21/10/1999
Pertinence
Question n° 19981 posée par M. Emmanuel Hamel

Exclusion du loup des zones montagneuses françaises

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

28/10/1999
Pertinence
Question n° 03263 posée par M. Thierry Repentin

Suite des conclusions de la mission d'information sur l'avenir de la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/02/2008
Pertinence
Question n° 1136S posée par M. Didier Guillaume

Extension de la présence du loup sur le territoire drômois

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

23/12/2010
Pertinence
Question n° 20777 posée par M. Jean Besson

Parades aux attaques des loups

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/11/2011
Pertinence
Question n° 22890 posée par M. Jean Besson

Parades aux attaques des loups

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

08/03/2012
Pertinence
Question n° 02784 posée par M. Yves Krattinger

Menaces de la présence du loup pour les activités d'élevage

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

01/11/2012
Pertinence