Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

  1. Question n° 15399 posée par M. Jean-Pierre Camoin

    Inquiétude des éleveurs d'ovins quant à la présence de loups dans le sud-est de la France

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13199 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nombre d'attaques de moutons imputables aux loups dans les Alpes-Maritimes, les Hautes-Alpes et en Savoie

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13200 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mesures prétendues " équilibrées " permettant d'accompagner le retour du loup en France tout en maintenant le pastoralisme

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18722 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Carnages dans les troupeaux occasionnés par la présence de loups dans les Alpes

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18801 posée par M. Emmanuel Hamel

    Présence du loup dans les hautes vallées montagnardes des Hautes-Alpes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19590 posée par M. Jacques Peyrat

    Conséquences de la réapparition du loup dans les montagnes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19981 posée par M. Emmanuel Hamel

    Exclusion du loup des zones montagneuses françaises

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03263 posée par M. Thierry Repentin

    Suite des conclusions de la mission d'information sur l'avenir de la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1136S posée par M. Didier Guillaume

    Extension de la présence du loup sur le territoire drômois

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0109S posée par M. Alain Bertrand

    Protection de l'activité agropastorale en Lozère face à la multiplication des attaques de loups

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible