Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 02070 posée par Mme Martine Berthet

Loups hybrides

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02075 posée par Mme Martine Berthet

Prélèvement de loups hybrides

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02426 posée par M. Cédric Perrin

Plan d'action national « loup » 2018-2022

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/12/2017
Pertinence
Question n° 03051 posée par Mme Martine Berthet

Autorisation de tir de défense contre les loups hors quota de prélèvement

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/02/2018
Pertinence
Question n° 03053 posée par Mme Martine Berthet

Etudes sur l'impact sociologique du loup sur les éleveurs victimes de la prédation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/02/2018
Pertinence
Question n° 0308S posée par Mme Marie-Pierre Monier

Nouvelles modalités d'indemnisation des dommages causés par le loup

Réponse du Ministère des outre-mer

29/03/2018
Pertinence
Question n° 04876 posée par Mme Martine Berthet

Études sur l'impact sociologique du loup sur les éleveurs victimes de la prédation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

10/05/2018
Pertinence
Question n° 14868 posée par Mme Christine Herzog

Attaques de loups

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/03/2020
Pertinence
Question n° 16587 posée par Mme Christine Herzog

Attaques de loups

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/06/2020
Pertinence
Question n° 18138 posée par M. Michel Savin

Position du Gouvernement sur la révision des annexes de la convention de Berne

La question est caduque

08/10/2020
Pertinence