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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
21 questions
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Question n° 02070 posée par Mme Martine Berthet
Loups hybrides
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 02075 posée par Mme Martine Berthet
Prélèvement de loups hybrides
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 02426 posée par M. Cédric Perrin
Plan d'action national « loup » 2018-2022
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03051 posée par Mme Martine Berthet
Autorisation de tir de défense contre les loups hors quota de prélèvement
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03053 posée par Mme Martine Berthet
Etudes sur l'impact sociologique du loup sur les éleveurs victimes de la prédation
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0308S posée par Mme Marie-Pierre Monier
Nouvelles modalités d'indemnisation des dommages causés par le loup
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 04876 posée par Mme Martine Berthet
Études sur l'impact sociologique du loup sur les éleveurs victimes de la prédation
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 14868 posée par Mme Christine Herzog
Attaques de loups
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 16587 posée par Mme Christine Herzog
Attaques de loups
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 18138 posée par M. Michel Savin
Position du Gouvernement sur la révision des annexes de la convention de Berne
La question est caduque
Pertinence