Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 00544 posée par Mme Colette Giudicelli

Lutte contre les attaques de loups

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/07/2017
Pertinence
Question n° 01962 posée par M. Henri Cabanel

Protection de l'agropastoralisme face aux loups

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/11/2017
Pertinence
Question n° 0308S posée par Mme Marie-Pierre Monier

Nouvelles modalités d'indemnisation des dommages causés par le loup

Réponse du Ministère des outre-mer

29/03/2018
Pertinence
Question n° 14868 posée par Mme Christine Herzog

Attaques de loups

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/03/2020
Pertinence
Question n° 16587 posée par Mme Christine Herzog

Attaques de loups

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/06/2020
Pertinence
Question n° 21461 posée par M. Fabien Genet

Détresse des éleveurs ovins de Saône-et-Loire suite aux attaques du loup

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/03/2021
Pertinence
Question n° 1805S posée par Mme Guylène Pantel

Attaques des loups en Lozère

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

23/09/2021
Pertinence
Question n° 24555 posée par M. Pierre Médevielle

Indemnisation des attaques de vautours sur les troupeaux

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence
Question n° 24842 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Statut juridique des chiens de protection de troupeaux

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence
Question n° 25308 posée par M. Philippe Folliot

Présence massive de nuées de vautours sur des troupeaux

La question est caduque

11/11/2021
Pertinence