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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 16805 posée par M. Arnaud Bazin
Objectivisation du nombre de pertes ovines imputables au loup en zone loup
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18138 posée par M. Michel Savin
Position du Gouvernement sur la révision des annexes de la convention de Berne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24555 posée par M. Pierre Médevielle
Indemnisation des attaques de vautours sur les troupeaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24842 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Statut juridique des chiens de protection de troupeaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24856 posée par Mme Anne Ventalon
Analyses biologiques liées à la suspicion d'attaques de loups
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24960 posée par Mme Anne Ventalon
Modalités de recours aux tirs de prélèvement pour protéger les troupeaux contre les attaques de loups
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1885S posée par M. Christian Bilhac
Loup et agro-pastoralisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25308 posée par M. Philippe Folliot
Présence massive de nuées de vautours sur des troupeaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25740 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Conditions de mise en oeuvre du plan loup
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2098S posée par M. Arnaud Bazin
Incohérences relatives à la gestion du loup en France
La question est caduque
Pertinence