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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
48 questions
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Question n° 15399 posée par M. Jean-Pierre Camoin
Inquiétude des éleveurs d'ovins quant à la présence de loups dans le sud-est de la France
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 13199 posée par M. Emmanuel Hamel
Nombre d'attaques de moutons imputables aux loups dans les Alpes-Maritimes, les Hautes-Alpes et en Savoie
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18722 posée par M. Jean-Jacques Robert
Carnages dans les troupeaux occasionnés par la présence de loups dans les Alpes
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 19590 posée par M. Jacques Peyrat
Conséquences de la réapparition du loup dans les montagnes
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19981 posée par M. Emmanuel Hamel
Exclusion du loup des zones montagneuses françaises
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 03263 posée par M. Thierry Repentin
Suite des conclusions de la mission d'information sur l'avenir de la filière ovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11776 posée par M. Bernard Piras
Procédure d'indemnisation suite à l'attaque de loups
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 12169 posée par M. Didier Guillaume
Indemnisations liées à la prédation du loup sur les troupeaux
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 1136S posée par M. Didier Guillaume
Extension de la présence du loup sur le territoire drômois
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
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Question n° 20777 posée par M. Jean Besson
Parades aux attaques des loups
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence