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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 08478 posée par M. Thierry Repentin

   Déclassement d'espèces protégées

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   23/04/2009

   Pertinence

2. Question n° 1716S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Moyens de l'office français de la biodiversité dans les Alpes-Maritimes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   10/06/2021

   Pertinence

3. Question n° 0049S posée par M. Cyril Pellevat

   Évolution des populations lupines en France

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 00948 posée par Mme Frédérique Puissat

   Inquiétude face aux nouveaux comportements du loup

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 01550 posée par Mme Anne Ventalon

   Modalités de recours aux tirs de prélèvement pour protéger les troupeaux contre les attaques de loups

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   21/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 03077 posée par Mme Anne Ventalon

   Analyses biologiques liées à la suspicion d'attaques de loups

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   06/10/2022

   Pertinence

7. Question n° 0219S posée par M. Arnaud Bazin

   Incohérences relatives à la gestion du loup en France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   20/10/2022

   Pertinence

8. Question n° 07670 posée par M. Fabien Genet

   Comptage de la population lupine et impact sur le nombre de tirs autorisés

   En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   06/07/2023

   Pertinence

9. Question n° 08426 posée par Mme Annick Jacquemet

   Plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   21/09/2023

   Pertinence

10. Question n° 08951 posée par M. Clément Pernot

    Loups dans le Jura

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    09/11/2023

    Pertinence