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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 20905 posée par M. André Trillard

   Situation des militaires ayant servi en Algérie entre le 3 juillet 1962 et le 1er juillet 1964

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   31/03/2016

   Pertinence

2. Question n° 20708 posée par M. Jean-François Mayet

   Carte des anciens combattants

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   24/03/2016

   Pertinence

3. Question n° 19885 posée par M. Jackie Pierre

   Inscription de l'Algérie dans l'arrêté du 12 janvier 1994

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   04/02/2016

   Pertinence

4. Question n° 19908 posée par M. Daniel Gremillet

   Situation des militaires français présents en Algérie entre le 3 juillet 1962 et le 1er juillet 1964

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   04/02/2016

   Pertinence

5. Question n° 19329 posée par M. Alain Vasselle

   Attribution de la carte du combattant

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   17/12/2015

   Pertinence

6. Question n° 19370 posée par M. Jean Louis Masson

   Carte du combattant

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   17/12/2015

   Pertinence

7. Question n° 19184 posée par M. Rémy Pointereau

   Situation des militaires présents en Algérie entre 1962 et 1964

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   10/12/2015

   Pertinence

8. Question n° 19194 posée par M. Michel Vaspart

   Situation des militaires français présents en Algérie entre le 3 juillet 1962 et le 1er juillet 1964

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   10/12/2015

   Pertinence

9. Question n° 19217 posée par M. Guy-Dominique Kennel

   Délivrance de la carte du combattant

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   10/12/2015

   Pertinence

10. Question n° 19124 posée par M. Yves Daudigny

    Élargissement de l'attribution de la carte du combattant aux soldats ayant servi en Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    03/12/2015

    Pertinence