Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

  1. Question n° 01189 posée par M. Jean Louis Masson

    Raccordement d'une caravane au réseau d'électricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01639 posée par M. Jean Louis Masson

    Règles d'urbanisme pour l'installation de petites éoliennes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01686 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances causées à des tiers par l'installation de petites éoliennes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02378 posée par Mme Béatrice Descamps

    Conditions d'implantation des éoliennes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06810 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation financière des collectivités territoriales aux extensions des réseaux électriques

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07012 posée par M. Michel Sergent

    Prise en charge des coûts de renforcement du réseau de distribution publique d'électricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07029 posée par M. André Lardeux

    Prise en charge d'une partie des coûts de renforcement du réseau de distribution publique d'électricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0402S posée par M. Jean-Pierre Bel

    Prise en charge par les collectivités des coûts de renforcement du réseau de distribution publique d'électricité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07122 posée par M. Philippe Adnot

    Fondement légal de la prise en charge par les communes des coûts de renforcement du réseau de distribution publique d'électricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07184 posée par M. Bertrand Auban

    Financement des extensions du réseau électrique

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible