Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 0285S posée par M. Auguste Cazalet

    Problèmes posés aux petites et moyennes sociétés européennes par la directive européenne concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0245S posée par M. Dominique Leclerc

    Politique des médicaments génériques

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0397S posée par M. Bernard Fournier

    Importation et distribution de médicaments

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0528S posée par M. Dominique Leclerc

    Réactualisation de la liste des produits inscrits au tarif interministériel des prestations sociales

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0972S posée par M. Léon Fatous

    Prise en charge des personnes atteintes de dégénérescence maculaire

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0974S posée par Mme Hélène Luc

    Remboursement des frais de photothérapie dynamique

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0381S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Santé des femmes

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0566S posée par M. Claude Biwer

    Sécurité routière et prise de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0781S posée par M. Gilbert Barbier

    Conditions de commercialisation des médicaments génériques

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0350S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Phagothérapie

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible