Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 23005 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Respect des principes éthiques concernant le plasma thérapeutique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 21704 posée par M. Vincent Éblé

Coût des essais thérapeutiques

La question est caduque

12/05/2016
Pertinence
Question n° 05796 posée par Mme Delphine Bataille

Collecte de plasma par aphérèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05802 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation du Laboratoire français de fractionnement et des biotechnologies

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05153 posée par M. Gilbert Barbier

Scandales sanitaires et études pharmaco-épidémiologiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/03/2013
Pertinence
Question n° 0350S posée par Mme Maryvonne Blondin

Phagothérapie

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

21/02/2013
Pertinence
Question n° 0234S posée par M. Christian Cambon

Bilan à mi-parcours du plan contre les accidents vasculaires cérébraux

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

15/11/2012
Pertinence
Question n° 02408 posée par M. François Grosdidier

Études sanitaires sur les rats

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

11/10/2012
Pertinence
Question n° 15560 posée par M. Rachel Mazuir

Déficience de l'évaluation des nouveaux médicaments

La question est caduque

21/10/2010
Pertinence