Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

90 questions

Question n° 10493 posée par Mme Michelle Gréaume

Situation des filières de l'endive et de la chicorée

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/03/2024
Pertinence
Question n° 07544 posée par M. René-Paul Savary

Pour une distinction claire entre les médicaments cannabinoïdes et le cannabis médical

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

29/06/2023
Pertinence
Question n° 06367 posée par Mme Chantal Deseyne

Accès aux médicaments innovants pour les malades atteints d'un myélome

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

20/04/2023
Pertinence
Question n° 06277 posée par M. Jean-François Husson

Mise à disposition de traitements innovants pour guérir le myélome multiple

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/04/2023
Pertinence
Question n° 06095 posée par Mme Marie Mercier

Situation des malades du myélome multiple

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

06/04/2023
Pertinence
Question n° 05912 posée par M. Daniel Laurent

Malades atteints du myélome multiple et accès aux traitements innovants

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

23/03/2023
Pertinence
Question n° 05659 posée par Mme Vivette Lopez

Traitements innovants du myélome multiple

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

09/03/2023
Pertinence
Question n° 01006 posée par M. Bruno Belin

Médicament Tukysa

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 27795 posée par M. Bruno Belin

Médicament Tukysa

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence
Question n° 25907 posée par M. Michel Dagbert

Prise en charge du traitement pour l'algie vasculaire de la face

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence