Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 17632 posée par Mme Sophie Primas

Délais de commercialisation du médicament Sativex

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/08/2015
Pertinence
Question n° 17507 posée par M. Roland Courteau

Vaccin Heberprot

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/07/2015
Pertinence
Question n° 17407 posée par M. François Commeinhes

Évaluation des politiques publiques de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/07/2015
Pertinence
Question n° 16957 posée par M. François Bonhomme

Filière du sang

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/06/2015
Pertinence
Question n° 16567 posée par M. Roger Karoutchi

Installation éventuelle au sein de l'hôpital Lariboisière d'une salle de consommation de drogues à moindre risque

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/06/2015
Pertinence
Question n° 16167 posée par M. Roland Courteau

Risque d'importations massives de produits sanguins étrangers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/05/2015
Pertinence
Question n° 0837S posée par M. Antoine Lefèvre

Pénurie de médicaments

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

10/07/2014
Pertinence
Question n° 12380 posée par M. Marcel Rainaud

Consommation des psychotropes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/07/2014
Pertinence
Question n° 11966 posée par Mme Françoise Férat

Plan d'actions consommation de benzodiazépines

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

12/06/2014
Pertinence
Question n° 11866 posée par M. Jean-François Husson

Sels d'aluminium contenus dans certains vaccins

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

29/05/2014
Pertinence