Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

121 questions

Question n° 15560 posée par M. Rachel Mazuir

Déficience de l'évaluation des nouveaux médicaments

La question est caduque

21/10/2010
Pertinence
Question n° 16703 posée par M. Roland Courteau

Mediator

La question est caduque

30/12/2010
Pertinence
Question n° 17897 posée par M. Raymond Vall

Disparition d'officines rurales dans la région Midi-Pyrénées

La question est caduque

31/03/2011
Pertinence
Question n° 19549 posée par M. Guy Fischer

Autosuffisance en produits sanguins et révision de la directive 2001/83/CE

La question est caduque

21/07/2011
Pertinence
Question n° 00041 posée par M. Antoine Lefèvre

Lutte contre le trafic des produits de substitution aux opiacés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00672 posée par M. Alain Houpert

Pénurie inquiétante d'un anticancéreux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 01568 posée par M. Jean Louis Masson

Trafic de Subutex en milieu carcéral

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/08/2012
Pertinence
Question n° 02031 posée par M. Dominique Bailly

Pénurie du médicament ImmuCyst

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/09/2012
Pertinence
Question n° 02108 posée par M. Michel Doublet

Évaluation clinique, surveillance des patients et traçabilité des dispositifs implantatoires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/09/2012
Pertinence
Question n° 02408 posée par M. François Grosdidier

Études sanitaires sur les rats

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

11/10/2012
Pertinence