Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

6 questions

1. Question n° 0836S posée par Mme Dominique Voynet

   Accès aux informations sur les études de toxicologie concernant les OGM

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   13/10/2005

   Pertinence

2. Question n° 0423S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Interdiction de certains insecticides

   Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

   04/02/2004

   Pertinence

3. Question n° 0042S posée par M. Jacques Oudin

   Retrait des insecticides Gaucho et Régent

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

   04/10/2002

   Pertinence

4. Question n° 1236S posée par M. Jacques Oudin

   Crise de la filière apicole due à l'emploi d'insecticides systémiques

   Réponse du ministère : Agriculture

   21/12/2001

   Pertinence

5. Question n° 0136S posée par M. Ambroise Dupont

   Mise en culture de maïs transgénique

   Réponse du ministère : Agriculture

   16/12/1997

   Pertinence

6. Question n° 0285S posée par M. Auguste Cazalet

   Problèmes posés aux petites et moyennes sociétés européennes par la directive européenne concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques

   Réponse du ministère : Agriculture

   14/02/1996

   Pertinence