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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 1803S posée par Mme Agnès Canayer

    Abattoir de Forges-les-Eaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1701S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Volume complémentaire individuel

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1127S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Utilisation du cuivre et mise en oeuvre par les viticulteurs des « zones de non traitement »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0842S posée par M. François Bonhomme

    Lutte contre le balanin des noisettes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0773S posée par M. Philippe Madrelle

    Lutte contre les pesticides

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0377S posée par M. Pierre Cuypers

    Législation européenne relative au biocontrôle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0292S posée par M. Daniel Laurent

    Usage du cuivre en viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0060S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Demande d'homologation permanente de produits biologiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible