Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

75 questions

  1. Question n° 0187S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Conséquences pour l'Essonne de la nouvelle réglementation des services d'urgence des établissements de santé

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0285S posée par M. Auguste Cazalet

    Problèmes posés aux petites et moyennes sociétés européennes par la directive européenne concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0583S posée par M. Josselin de Rohan

    Politique en matière de déchets ménagers

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0136S posée par M. Ambroise Dupont

    Mise en culture de maïs transgénique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0245S posée par M. Dominique Leclerc

    Politique des médicaments génériques

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0290S posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Effectif des personnels pénitentiaires

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0397S posée par M. Bernard Fournier

    Importation et distribution de médicaments

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0528S posée par M. Dominique Leclerc

    Réactualisation de la liste des produits inscrits au tarif interministériel des prestations sociales

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0931S posée par M. Lucien Lanier

    Petite délinquance à Vincennes et Saint-Mandé

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0972S posée par M. Léon Fatous

    Prise en charge des personnes atteintes de dégénérescence maculaire

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Faible