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Questions avec et sans réponses

75 questions

1. Question n° 1120S posée par M. Lucien Stanzione

   Alcaloïdes pyrrolizidiniques et désarroi des producteurs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   29/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 1090S posée par Mme Marie-Claude Lermytte

   Interdiction du bonalan et ses conséquences

   La question a été retirée

   15/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 0977S posée par M. Daniel Laurent

   Eau potable et présence de chlorothalonil

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   14/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 0605S posée par Mme Annick Billon

   Traitement des malades atteints du myélome multiple

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   13/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 0497S posée par Mme Pascale Gruny

   Méthodologie de la Haute autorité de santé pour apprécier l'efficacité de certains traitements ciblés contre le cancer

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   16/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 0433S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

   Faciliter la mutualisation de l'exploitation de la vidéo-protection entre des communes associées

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   09/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 0064S posée par Mme Valérie Boyer

   Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

   14/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 1918S posée par M. Patrick Kanner

   Prise en charge de médicaments contre la migraine

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   11/11/2021

   Pertinence

9. Question n° 1848S posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Conditions de fermeture et de cession d'officines en zones rurales et déploiement de solutions compensatoires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   14/10/2021

   Pertinence

10. Question n° 1871S posée par M. Georges Patient

    Développement de la Guyane contre militantisme écologique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    14/10/2021

    Pertinence