Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1681 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1681 questions

Question n° 26781 posée par M. Léon Eeckhoutte

Rôles de l'Académie nationale de pharmacie et de la commission d'autorisation de mise sur le marché

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/11/1985
Pertinence
Question n° 02484 posée par M. Roland Courteau

Financement des contrats de stockage à court terme des vins de table

Réponse du ministère : Agriculture

14/08/1986
Pertinence
Question n° 03103 posée par M. Pierre Lacour

Contrôle des prescriptions médicales

Réponse du ministère : Santé et famille

23/10/1986
Pertinence
Question n° 03458 posée par M. Jean Colin

Développement de la recherche pharmaceutique

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

13/11/1986
Pertinence
Question n° 03489 posée par M. Roland Courteau

Montant des remboursements pharmaceutiques

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/11/1986
Pertinence
Question n° 03948 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

CEE: bilan de la politique suivie dans le domaine de l'environnement

Réponse du ministère : Environnement

25/12/1986
Pertinence
Question n° 04597 posée par M. Claude Huriet

Vente d'appareils médicaux par certaines associations

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/02/1987
Pertinence
Question n° 06241 posée par M. Charles de Cuttoli

Vols commis dans le port de Marseille

Réponse du ministère : Intérieur

21/05/1987
Pertinence
Question n° 06400 posée par M. Jacques-Richard Delong

Usage des médicaments à base d'Indalpine sous contrôle médical strict

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/05/1987
Pertinence
Question n° 06448 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Essonne : risques technologiques

Réponse du ministère : Défense

04/06/1987
Pertinence