Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 14549 posée par M. Alain Fouché

Risques pour la sécurité liés à l'usage des engins de déplacement personnel motorisés

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/02/2020
Pertinence
Question n° 12537 posée par M. Cédric Perrin

Feux asservis à la vitesse et responsabilité des collectivités

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/10/2019
Pertinence
Question n° 12446 posée par M. Michel Raison

Feux asservis à la vitesse et responsabilité des collectivités

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/10/2019
Pertinence
Question n° 11390 posée par M. Cédric Perrin

Feux pédagogiques

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11225 posée par M. Michel Raison

Feux pédagogiques

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/07/2019
Pertinence
Question n° 09223 posée par Mme Nathalie Delattre

Réglementation applicable à l'implantation de feux asservis à la vitesse

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/02/2019
Pertinence
Question n° 06023 posée par Mme Nathalie Delattre

Réglementation applicable à l'implantation de feux asservis à la vitesse

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/07/2018
Pertinence
Question n° 05387 posée par M. Jean Louis Masson

Panneaux de limitation de vitesse en agglomération

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/05/2018
Pertinence
Question n° 02361 posée par M. Jean Louis Masson

Panneaux de limitation de vitesse en agglomération

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/12/2017
Pertinence
Question n° 23552 posée par M. Jean Louis Masson

Limitation de la vitesse dans un hameau

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/10/2016
Pertinence