Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 06453 posée par M. Hervé Maurey

Mise en place de la couverture Internet haut débit pour tous les Français

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

04/12/2008
Pertinence
Question n° 08742 posée par M. Hervé Maurey

Mise en place de la couverture Internet haut débit pour tous les Français

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

14/05/2009
Pertinence
Question n° 19830 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Persistance de zones blanches

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

25/08/2011
Pertinence
Question n° 21554 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Garantie et développement du très haut débit dans les territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21565 posée par Mme Gisèle Printz

Développement du très haut débit dans les territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21924 posée par M. Marcel Rainaud

Accès de nos territoires aux réseaux mobiles et à Internet

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

19/01/2012
Pertinence
Question n° 23751 posée par M. Louis Pinton

Implication concrète de France Télécom dans le déploiement du très haut débit dans les zones rurales

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

21/06/2012
Pertinence
Question n° 01859 posée par M. Jean Louis Masson

Suppression du système du multiplexage

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

13/09/2012
Pertinence
Question n° 03641 posée par M. Jean Louis Masson

Suppression du système du multiplexage

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

13/12/2012
Pertinence
Question n° 0160C posée par M. Jean-Pierre Vial

La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

08/11/2013
Pertinence