Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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519 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

519 questions

  1. Question n° 02509 posée par M. Emmanuel Hamel

    Régime commun pour l'ensemble des réseaux audiovisuels et de télécommunications

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02510 posée par M. Emmanuel Hamel

    Télécommunications : définition unique de la notion de réseau

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03132 posée par M. Georges Mouly

    Coût de l'accès à Internet

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03783 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Service universel des télécommunications : financement et perspectives

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09635 posée par M. Bernard Piras

    Revente de l'abonnement téléphonique fixe

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10148 posée par M. Roger Karoutchi

    Instauration de fréquences uniques sur la bande MF

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13634 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture de la commune de Lafrimbolle (Moselle) par les réseaux hertziens de télévision

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13661 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès de la commune de Lafrimbolle (Moselle) à la télévision hertzienne ainsi qu'à l'ADSL et aux réseaux de téléphone portable

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14977 posée par M. Jean-Guy Branger

    Diffusion d'Al Manar

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17479 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès de la commune de Lafrimbolle (Moselle) à la télévision hertzienne ainsi qu'à l'ADSL et aux réseaux de téléphone portable

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible