Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

Question n° 11400 posée par M. Gérard Dériot

Déploiement de la 5G

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

11/07/2019
Pertinence
Question n° 23316 posée par M. Roland du Luart

Problèmes soulevés par l'arrivée d'un nouvel opérateur de téléphonie mobile

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 1503S posée par M. Michel Teston

Risques de perturbation de la réception de la TNT par le très haut débit mobile

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

08/12/2011
Pertinence
Question n° 0244C posée par Mme Josette Durrieu

La désindustrialisation

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

16/11/2011
Pertinence
Question n° 20818 posée par M. Daniel Dubois

Engagement des régions dans l'aménagement numérique du territoire en très haut débit

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

10/11/2011
Pertinence
Question n° 19830 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Persistance de zones blanches

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

25/08/2011
Pertinence
Question n° 18442 posée par M. Jean-François Humbert

Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

La question est caduque

05/05/2011
Pertinence
Question n° 18066 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Radioamateurisme

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17915 posée par M. Xavier Pintat

Radioamateurs

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17767 posée par M. Hervé Maurey

Accès des personnes handicapées aux TICs

La question est caduque

24/03/2011
Pertinence