Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

122 questions

Question n° 0665S posée par M. Jean Boyer

Meilleure couverture de tous les territoires en téléphonie mobile

Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

09/02/2005
Pertinence
Question n° 19280 posée par M. Michel Moreigne

Mise en oeuvre du plan de généralisation de la téléphonie mobile en Creuse

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

08/09/2005
Pertinence
Question n° 20478 posée par M. Jean Louis Masson

Recensement de la commune de Hottviller en zone blanche

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

24/11/2005
Pertinence
Question n° 0876S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Fracture numérique dans le Gers

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

01/12/2005
Pertinence
Question n° 04156 posée par M. Philippe Adnot

Desserte des espaces faiblement urbanisés en moyens de communication à haut débit

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

24/04/2008
Pertinence
Question n° 05894 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte de la commune de Saint-Hubert par le téléphone mobile

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

23/10/2008
Pertinence
Question n° 06452 posée par M. Hervé Maurey

Couverture du territoire en téléphonie mobile

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

04/12/2008
Pertinence
Question n° 06453 posée par M. Hervé Maurey

Mise en place de la couverture Internet haut débit pour tous les Français

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

04/12/2008
Pertinence
Question n° 06728 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte par le téléphone mobile en Moselle

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

18/12/2008
Pertinence
Question n° 08382 posée par M. Antoine Lefèvre

Faiblesse de la couverture numérique pour les communes rurales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

16/04/2009
Pertinence