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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 20801 posée par M. Roger Rigaudière

   Suppression de postes d'instituteurs dans les communes rurales

   Réponse du ministère : Éducation

   16/04/1992

   Pertinence

2. Question n° 20922 posée par M. Jacques-Richard Delong

   Regroupements scolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   23/04/1992

   Pertinence

3. Question n° 21270 posée par M. Bernard Charles Hugo

   Enseignement scolaire en zones rurales et de montagne

   Réponse du ministère : Éducation

   21/05/1992

   Pertinence

4. Question n° 06113 posée par M. Gérard Miquel

   Frais de déplacement des personnels enseignants itinérants

   Réponse du ministère : Éducation

   05/05/1994

   Pertinence

5. Question n° 23858 posée par M. Pierre Jarlier

   Avenir du service public scolaire dans le département du Cantal

   Réponse du ministère : Éducation

   23/03/2000

   Pertinence

6. Question n° 33032 posée par M. Roger Besse

   Carte scolaire pour la rentrée 2001 dans le Cantal

   Réponse du ministère : Éducation

   10/05/2001

   Pertinence

7. Question n° 11500 posée par M. Yves Krattinger

   Dotation horaire du lycée Cournot de Gray (Haute-Saône)

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   25/03/2004

   Pertinence

8. Question n° 0910S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Carte scolaire 2006

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/01/2006

   Pertinence

9. Question n° 17047 posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Préparation de la rentrée scolaire dans l'académie de Limoges

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   03/02/2011

   Pertinence

10. Question n° 17326 posée par M. Michel Teston

    Rentrée scolaire 2011 en Ardèche

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    24/02/2011

    Pertinence