Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
24 questions
-
Question n° 04258 posée par M. Franck Menonville
Scolarisation d'un enfant dans une autre commune que celle de son domicile
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 02941 posée par Mme Françoise Gatel
Difficultés liées aux frais de scolarisation d'enfants fréquentant une école hors de leur commune de résidence
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 02354 posée par M. Jean Louis Masson
Accueil prioritaire au sein d'une école intercommunale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 01578 posée par M. Jean Louis Masson
Participation aux frais de financement des écoles maternelles d'autres communes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 01597 posée par M. Jean-François Longeot
Fonds de soutien aux activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 00449 posée par M. Jean Louis Masson
Retrait d'une commune d'un regroupement pédagogique intercommunal
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 00473 posée par Mme Françoise Gatel
Difficultés liées aux frais de scolarisation d'enfants fréquentant une école hors de leur commune de résidence
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 25172 posée par M. Jean Pierre Vogel
Financement des écoles élémentaires accueillant des enfants en garde alternée.
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24976 posée par M. Jean Louis Masson
Retrait d'une commune d'un regroupement pédagogique intercommunal
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23894 posée par M. Jean Louis Masson
Financement de l'accueil scolaire
La question est caduque
Pertinence