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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 08110 posée par M. Alain Anziani
Campagne double
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 08124 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 08216 posée par M. Marcel Rainaud
Revendications de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie dans le cadre du PLF 2014
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 09664 posée par M. Jean-Claude Leroy
Modalités d'attribution du bénéfice de la campagne double
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 10779 posée par M. Philippe Paul
Attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence