Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
59 questions
-
Question n° 03378 posée par M. Claude Prouvoyeur
Relance de l'industrie du bâtiment par des incitations fiscales
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 10304 posée par M. Georges Gruillot
Evolution des métiers d'art
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 0018G posée par M. Jacques de Menou
Logement social en milieu rural
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 11585 posée par M. Emmanuel Hamel
Reconstruction de l'université Le Mirail de Toulouse
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 22827 posée par M. Joseph Ostermann
Modification du texte relatif aux conditions de distance d'implantation des bâtiments agricoles par rapport aux bâtiments d'habitation des agriculteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 09740 posée par M. Jean-Marc Pastor
Reconduction du taux réduit de TVA pour les travaux dans les logements
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 0492S posée par M. Jean Boyer
Aménagement du territoire et politiques en faveur du logement social
Réponse du Ministère déléguée à la lutte contre la précarité et l'exclusion
Pertinence
-
Question n° 14444 posée par M. Michel Esneu
Instruction des demandes de permis de construire pour le bâti ancien situé en agglomération
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 15740 posée par M. Jean-Pierre Chauveau
Réforme des autorisations d'urbanisme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 23762 posée par M. Jean-Marc Pastor
Conséquences de la diminution des crédits consacrés à la sauvegarde des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence