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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 09478 posée par M. Philippe Madrelle

    Conséquences de la suppression de l'avis conforme des architectes des Bâtiments de France

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09369 posée par Mme Colette Giudicelli

    Projet de suppression de l'avis conforme des architectes des Bâtiments de France dans les ZPPAUP

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02152 posée par M. Marcel Rainaud

    Prescriptions des architectes des Bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11354 posée par M. Marcel Vidal

    Présence d'architectes des Bâtiments de France en région

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11236 posée par M. Jacques Legendre

    Menaces sur l'oeuvre de l'architecte Hector Guimard

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07300 posée par M. Marcel Vidal

    Présence d'architectes des Bâtiments de France en région

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03807 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rattachement des architectes des Bâtiments de France aux directions régionales des affaires culturelles (DRAC)

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1194S posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Compétences des architectes des Bâtiments de France

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1199S posée par Mme Gisèle Printz

    Compétences des architectes des Bâtiments de France

    Réponse du ministère : Patrimoine

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21414 posée par M. Denis Badré

    Situation des services départementaux de l'architecture et du patrimoine

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible