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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 11583 posée par M. Hervé Marseille

   Travaux de rénovation de l'avenue du Château à Meudon

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   08/05/2014

   Pertinence

2. Question n° 10449 posée par M. Hervé Marseille

   Travaux de rénovation de l'avenue du Château à Meudon

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   13/02/2014

   Pertinence

3. Question n° 0557S posée par M. Yves Détraigne

   Coût d'entretien des monuments historiques

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

   21/05/2009

   Pertinence

4. Question n° 16324 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Processus administratif et financier mettant en place les zones de protection du patrimoine architectural urbain et paysager

   Réponse du ministère : Culture

   13/05/1999

   Pertinence

5. Question n° 0356S posée par M. Maurice Blin

   Application de la loi du 28 février 1997 relative à l'instruction des autorisations de travaux dans le champ de visibilité des édifices classés

   Réponse du ministère : Culture

   11/11/1998

   Pertinence

6. Question n° 03307 posée par Mme Nelly Olin

   Etat de délabrement du château de Stors à L'Isle-Adam (Val-d'Oise)

   Réponse du ministère : Culture

   09/10/1997

   Pertinence

7. Question n° 03284 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Préservation du château de Stors à L'Isle-Adam

   Réponse du ministère : Culture

   02/10/1997

   Pertinence

8. Question n° 04253 posée par M. Michel Miroudot

   Restauration des portes de l'église Saint-Paul - Saint-Louis de Paris

   Réponse du ministère : Culture

   06/04/1989

   Pertinence