Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

98 questions

Question n° 08884 posée par M. Roger Poudonson

Architectes des bâtiments de France: situation

Réponse du ministère : Urbanisme

13/11/1982
Pertinence
Question n° 16208 posée par M. Hubert D'Andigne

Limitation et contrôle des pouvoirs des architectes des bâtiments de France

Réponse du ministère : Urbanisme

22/03/1984
Pertinence
Question n° 02806 posée par M. Louis Souvet

Participation des jeunes en formation aux travaux de conservation du patrimoine

Réponse du ministère : Culture

25/09/1986
Pertinence
Question n° 05871 posée par M. Louis Souvet

Sauvegarde et restauration du patrimoine

Réponse du ministère : Culture

30/04/1987
Pertinence
Question n° 05984 posée par M. Jean-Paul Bataille

Permis de construire: intervention de l'architecte des bâtiments de France

Réponse du ministère : Équipement

07/05/1987
Pertinence
Question n° 09188 posée par M. Jean-Paul Bataille

Permis de construire : intervention de l'architecte des Bâtiments de France

Réponse du ministère : Équipement

31/12/1987
Pertinence
Question n° 04253 posée par M. Michel Miroudot

Restauration des portes de l'église Saint-Paul - Saint-Louis de Paris

Réponse du ministère : Culture

06/04/1989
Pertinence
Question n° 05572 posée par M. Marc Lauriol

Situation des architectes des bâtiments de France

Réponse du ministère : Équipement

06/07/1989
Pertinence
Question n° 05588 posée par M. Marcel Vidal

Situation des architectes des bâtiments de France

Réponse du ministère : Équipement

06/07/1989
Pertinence
Question n° 05641 posée par M. Bernard Barbier

Situation des architectes des bâtiments de France

Réponse du ministère : Équipement

13/07/1989
Pertinence