Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

98 questions

Question n° 2171S posée par M. Bruno Belin

Architectes des bâtiments de France

La question est caduque

26/05/2022
Pertinence
Question n° 2150S posée par M. Laurent Burgoa

Difficulté des communes rurales à protéger leur patrimoine

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 21614 posée par M. Stéphane Ravier

Sort du patrimoine en France et monuments constitutifs de notre identité.

Réponse du Ministère de la culture

18/03/2021
Pertinence
Question n° 18210 posée par M. Michel Laugier

Paradoxe de la loi du 25 février 1943

Réponse du Ministère de la culture

15/10/2020
Pertinence
Question n° 14063 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Transition écologique et protection du patrimoine

Réponse du Ministère de la culture

30/01/2020
Pertinence
Question n° 01961 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Normes imposées par les architectes des bâtiments de France et des monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture

16/11/2017
Pertinence
Question n° 01785 posée par M. Alain Joyandet

Panneaux solaires et protection du patrimoine

Réponse du Ministère de la culture

02/11/2017
Pertinence
Question n° 24391 posée par M. Jean Louis Masson

Projet de démolition d'une maison historique à Saint-Julien-lès-Metz

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/12/2016
Pertinence
Question n° 23225 posée par M. Jean Louis Masson

Projet de démolition d'une maison historique à Saint-Julien-lès-Metz

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/09/2016
Pertinence
Question n° 21186 posée par Mme Chantal Deseyne

Avis des architectes des bâtiments de France

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

14/04/2016
Pertinence