Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

84 questions

Question n° 08884 posée par M. Roger Poudonson

Architectes des bâtiments de France: situation

Réponse du ministère : Urbanisme

13/11/1982
Pertinence
Question n° 09886 posée par M. Jean Francou

Consultation de l'architecte des bâtiments de France

Réponse du ministère : Urbanisme

27/01/1983
Pertinence
Question n° 16208 posée par M. Hubert D'Andigne

Limitation et contrôle des pouvoirs des architectes des bâtiments de France

Réponse du ministère : Urbanisme

22/03/1984
Pertinence
Question n° 05082 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Situation des architectes des Bâtiments de France

Réponse du ministère : Équipement

08/06/1989
Pertinence
Question n° 05409 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Régime d'indemnités forfaitaires des architectes des bâtiments de France

Réponse du ministère : Culture

29/06/1989
Pertinence
Question n° 05566 posée par M. Paul Seramy

Architectes des bâtiments de France

Réponse du ministère : Équipement

06/07/1989
Pertinence
Question n° 05572 posée par M. Marc Lauriol

Situation des architectes des bâtiments de France

Réponse du ministère : Équipement

06/07/1989
Pertinence
Question n° 05588 posée par M. Marcel Vidal

Situation des architectes des bâtiments de France

Réponse du ministère : Équipement

06/07/1989
Pertinence
Question n° 05641 posée par M. Bernard Barbier

Situation des architectes des bâtiments de France

Réponse du ministère : Équipement

13/07/1989
Pertinence
Question n° 05647 posée par M. Jean Boyer

Situation des architectes des bâtiments de France

Réponse du ministère : Culture

13/07/1989
Pertinence