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Questions avec et sans réponses

49 questions

1. Question n° 05171 posée par Mme Florence Lassarade

   Sécurisation du littoral durant l'été 2024

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   09/02/2023

   Pertinence

2. Question n° 04805 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

   Maintien de la présence des maîtres-nageurs sauveteurs sur nos plages

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   19/01/2023

   Pertinence

3. Question n° 00686 posée par M. Philippe Tabarot

   Publication du décret interdisant la publicité sur les embarcations en mer

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   07/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 27692 posée par M. Philippe Tabarot

   Publication du décret interdisant la publicité sur les embarcations en mer

   La question est caduque

   21/04/2022

   Pertinence

5. Question n° 25525 posée par Mme Frédérique Espagnac

   Implantation d'antennes relais sur les communes du littoral

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   25/11/2021

   Pertinence

6. Question n° 22886 posée par M. Sebastien Pla

   Besoins en renfort pour la sécurité des plages

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   13/05/2021

   Pertinence

7. Question n° 22548 posée par M. Michel Canévet

   Installation d'antennes de téléphonie et loi littoral

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   29/04/2021

   Pertinence

8. Question n° 20700 posée par M. Philippe Paul

   Dispositif dit de couverture ciblée de téléphonie mobile et loi littoral

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   11/02/2021

   Pertinence

9. Question n° 1243S posée par Mme Agnès Canayer

   Assouplissement de la loi littoral pour les constructions agricoles

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

   02/07/2020

   Pertinence

10. Question n° 12953 posée par M. Jean-François Rapin

    Réforme envisagée de la signalisation maritime

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    07/11/2019

    Pertinence