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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 07753 posée par M. Roger Karoutchi

    Perturbation du groupe Femen lors de la cérémonie de commémoration du 11 novembre sur les Champs-Élysées

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18927 posée par M. Jean Louis Masson

    Limitation de vitesse sur les autoroutes

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08926 posée par M. Jean Louis Masson

    Triangle de présignalisation sur autouroute

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07905 posée par M. Philippe Dallier

    Le triangle, un danger de plus pour les automobilistes ?

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07980 posée par M. Yves Détraigne

    Réglementation de l'usage du triangle de pré-signalisation

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07831 posée par M. Jean Louis Masson

    Triangle de présignalisation sur autouroute

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05314 posée par Mme Françoise Henneron

    Suppression des obstacles fixes le long des routes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03373 posée par Mme Françoise Henneron

    Suppression des obstacles fixes le long des routes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16634 posée par M. Jean-François Picheral

    Situation matérielle du tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13014 posée par M. Guy Penne

    Décision de la Haute Cour de justice israélienne sur le tracé de la " barrière de sécurité "

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne