Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

Question n° 04191 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bilan du système APES

Réponse du ministère : Environnement

23/12/1993
Pertinence
Question n° 17511 posée par M. Henri de Richemont

Influence de la pratique du canoë-kayak sur l'état des digues et berges

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

01/07/1999
Pertinence
Question n° 26821 posée par Mme Patricia Schillinger

Aménagement du Rhin en faveur du transport fluvial

La question est caduque

05/04/2007
Pertinence
Question n° 00287 posée par Mme Patricia Schillinger

Aménagement du Rhin en faveur du transport fluvial

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 15180 posée par M. Jean Louis Masson

Affectation de terrains acquis par une commune en vertu de l'article L. 561-1 du code de l'environnement

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

16/09/2010
Pertinence
Question n° 09938 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Révision de l'instruction du 4 juin 2015

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Pertinence
Question n° 09944 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Notion de « projet de territoire »

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Pertinence
Question n° 09954 posée par M. Jackie Pierre

Révision de l'instruction du 4 juin 2015

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Pertinence
Question n° 09963 posée par M. Laurent Duplomb

Financement des projets de stockage de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Pertinence
Question n° 09989 posée par M. Alain Dufaut

Enjeux liés à l'irrigation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/04/2019
Pertinence