Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 07617 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Moyens au service de l'école inclusive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/07/2023
Pertinence
Question n° 00850 posée par M. Hervé Maurey

Difficultés pour l'accompagnement des enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/07/2022
Pertinence
Question n° 15320 posée par M. Jean-Marie Janssens

Accueil des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15336 posée par M. Yves Détraigne

Continuité pédagogique et élèves « perdus de vue »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/04/2020
Pertinence
Question n° 14750 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Accueil des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

12/03/2020
Pertinence
Question n° 13850 posée par M. Serge Babary

Caractère obligatoire de l'école dès l'âge de trois ans et acquisition de la propreté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/01/2020
Pertinence
Question n° 13863 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Scolarisation obligatoire à l'âge de trois ans et agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/01/2020
Pertinence
Question n° 13402 posée par M. Patrick Chaize

Accessibilité des établissements d'enseignement des élèves à haut potentiel

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/12/2019
Pertinence
Question n° 13259 posée par M. Jean-Marie Janssens

Scolarisation des gens du voyage

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/11/2019
Pertinence
Question n° 13100 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

14/11/2019
Pertinence